Convention collective SPORT ET EQUIPEMENTS DE LOISIRS (page 11)

Secrétaire sténodactylographe qualifiée bilingue :
COEFFICIENT : 200
STATUT : e.

Secrétaire de direction titulaire d'un BTS ou d'une formation équivalente :
COEFFICIENT : 250
STATUT : am.


Comptabilité :

Aide-comptable, possède le CAP de comptabilité ou un diplôme équivalent, ou une expérience suffisante :
COEFFICIENT : 160
STATUT : e.

Aide-comptable qualifié, assure la tenue des livres contrôle et ajuste les balances intermédiaires :
COEFFICIENT : 170
STATUT : e.

Comptable qualifié, assure, sous le contrôle de l'expert-comptable, la tenue de l'ensemble de la comptabilité jusqu'aux écritures de bilan, titulaire du bac G 2 ou possède une formation ou une expérience équivalente :
COEFFICIENT : 190
STATUT : e.

Comptable hautement qualifié, assurant, avec le concours d'aides comptables, dont il peut coordonner et contrôler le travail , la tenue de l'ensemble de la comptabilité jusqu'aux écritures de bilan. Il est supervisé par un chef comptable ou un expert-comptable :
COEFFICIENT : 250
STATUT : am.

Chef comptable : comptable commercial assurant, avec le concours de quelques employés, et sans le recours extérieur habituel (expert-comptable ou employeur), la tenue de l'ensemble de la comptabilité ; en particulier, tient le journal général, établit le compte de résultat, le bilan et les annexes comptables :
COEFFICIENT : 380
STATUT : c.


Agent administratif :

Agent administratif 1er échelon, employé administratif chargé d'établie et de mener à terme divers dossiers (assurances, précontentieux, crédits clientèle, etc) :
COEFFICIENT : 170
STATUT : e.

Agent administratif 2e échelon, employé administratif ayant une pratique professionnelle d'au moins trois ans :
COEFFICIENT : 190
STATUT : e.

Attaché administratif, ayant éventuellement sous sa responsabilité un ou plusieurs agents administratifs :
COEFFICIENT : 250
STATUT : am.


Conseiller technique :

Conseiller technique, possède une connaissance technique professionnelle et assure éventuellement les relations publiques de l'entreprise :
COEFFICIENT : 280
STATUT : am.


Achats :

Acheteur junior ayant une expérience allant de dix-huit mois à deux ans :
COEFFICIENT : 280
STATUT : am.

Acheteur ayant une expérience supérieure à deux ans :
COEFFICIENT : 320
STATUT : c.

Acheteur senior ayant une expérience supérieure à cinq ans et qui par délégation permanente de l'employeur a la charge de diriger, de coordonner, contrôler sous sa responsabilité, le travail d'un certain nombre de cadres placés sous son autorité :
COEFFICIENT : 350
STATUT : c.

Chef de produit, est responsable des achats, étudie, analyse et conçoit le produit, négocie les conditions auprès des fournisseurs et cela pour un ensemble de magasins, exerce éventuellement des fonctions de commandement de plusieurs cadres appartenant aux catégories précédentes :
COEFFICIENT : 420
STATUT : c.

Informatique :

Opérateur, possède la maîtrise de plusieurs matériels de saisie de données, assure la transcription, vérifie les documents en respectant les normes définies en production et en qualité pour le ou les matériels considérés ;
COEFFICIENT : 140
STATUT : e.

Préparateur chargé de rassembler les éléments nécessaires à l'exécution d'un travail et de réaliser le planning d'exploitation :
COEFFICIENT : 160
STATUT : e.

Pupitreur 1er degré, assure la conduite d'un ordinateur de petite ou moyenne configuration, remédie aux incidents mineurs, interprète correctement les messages prévus par le système :
COEFFICIENT : 180
STATUT : e.

Pupitreur 2e degré, assure la conduite d'un ordinateur de grosse configuration en multitraitement utilisant des systèmes de gestion complexes ; il anime et coordonne le travail d'un certain nombre d'agents placés sous sa responsabilité :
COEFFICIENT : 220
STATUT : am.

Programmeur, possède des connaissances techniques lui permettant de bâtir un organigramme détaillé et de rédiger des séquences d'instructions ; il est capable de contrôler l'exactitude de son travail par des tests techniques, il décèle les erreurs de logique :
COEFFICIENT : 240
STATUT : am.

Analyste, assure la mise en place de dossiers techniques qui serviront de base de travail aux programmeurs :
COEFFICIENT : 290
STATUT : am.


Chef d'exploitation, responsable de service, coordonne toutes les activités de production, telles que : saisies de dossiers ; exploitation des ateliers ordinateurs ; préparation et contrôle des travaux ; activités annexes à l'exploitation (réception des données, livraison des résultats, massicotage, micro-filmage) :
COEFFICIENT : 380
STATUT : c.

Ingénieur système, possède de très hautes connaissances techniques, il est responsable de la maintenance des systèmes d'exploitation, il utilise les nouvelles techniques, il propose des aménagements et des compléments aux systèmes en place, il est responsable du travail des programmeurs :
COEFFICIENT : 420
STATUT : c.

Chef de projets chargé d'élaborer, à partir de dossiers fonctionnels contenus dans un cahier des charges, une solution de chaque application mieux adaptée aux possibilités des ordinateurs ; il constitue le dossier organique de l'application sur les bases de la solution élaborée ; il contrôle la validité de la réalisation et assure la maintenance de l'application ; il est responsable de l'analyse fonctionnelle du ou des projets qui lui sont confiés et établit le cahier des charges correspondant :
COEFFICIENT : 450
STATUT : c.


Exploitation/Direction :

Stagiaire adjoint au directeur de magasin/établissement (3) :
COEFFICIENT : 200
STATUT : e.

Stagiaire directeur de magasin/établissement (3) :
COEFFICIENT : 220
STATUT : am.

Adjoint au directeur de magasin/établissement
Etablissement occupant moins de dix personnes (2) :
COEFFICIENT : 220
STATUT : am.

Adjoint au directeur de magasin/établissement
Etablissement occupant de dix à vingt personnes (2) :
COEFFICIENT : 250
STATUT : am.

Adjoint au directeur de magasin/établissement
Etablissement occupant plus de vingt personnes (2) :
COEFFICIENT : 280
STATUT : am.

Directeur de magasin/établissement
Etablissement occupant moins de dix personnes (2) :
COEFFICIENT : 320
STATUT : c.

Directeur de magasin/établissement
Etablissement occupant de dix à vingt personnes (2) :
COEFFICIENT : 350
STATUT : c.

Directeur de magasin/établissement
Etablissement occupant plus de vingt personnes (2) :
COEFFICIENT : 380
STATUT : c.

Attaché de direction chargé de mission :
COEFFICIENT : 320
STATUT : c.


Chef des ventes : cadre particulièrement chargé de la commercialisation des produits de l'entreprise :
COEFFICIENT : 390
STATUT : c.

Responsable d'une ou plusieurs des grandes fonctions de l'entreprise (administratif, financier, commercial, social, technique ou informatique) qui, par délégation permanente de l'employeur, a la charge de diriger, coordonner, contrôler le travail d'un certain nombre d'agents de différents niveaux placés sous son autorité ou cadre qui n'a pas de responsabilité hiérarchique mais qui, en fonction du travail qui lui est confié, a des responsabilités importantes :
COEFFICIENT : 390
STATUT : c.

Directeur d'une ou plusieurs des grandes fonctions de l'entreprise (administratif, financier, commercial, social, technique ou informatique) :
COEFFICIENT : 500
STATUT : c.

Adjoint au directeur général :
COEFFICIENT : 550
STATUT : c.

Directeur général :
COEFFICIENT : 600
STATUT : c.


NB : (1) Au niveau du vendeur : il doit vérifier la marchandise reçue, la mettre en rayon ou en place, assurer les rangements, l'étiquetage, la bonne tenue du ou des rayons dont il a la charge, ou du terrain. Il peut également assurer les encaissements, quelques travaux administratifs et les mises à disposition.

(2) Dans les classifications " cadre " et " agent de maîtrise ", lorsque la détermination du coefficient est en fonction de l'effectif, sera pris en référence l'effectif moyen annuel de l'entreprise ou de l'établissement.

(3) Stagiaire : bénéficie d'une formation interne et externe lui permettant d'acquérir les connaissances nécessaires pour l'exercice du poste auquel il est destiné. La durée du stage n'excédera pas :
- deux mois pour le stagiaire caissier ;
- quatre mois pour le stagiaire adjoint au directeur de magasin/établissement ;
- six mois pour le stagiaire directeur de magasin/établissement.

(4) Dispositions générales s'adaptant à tous les postes (au niveau des salariés) :
Les salariés peuvent être appelés à assurer la bonne tenue de leur lieu de travail. Ils peuvent être amenés à effectuer des paquets-clients, des livraisons, ou des approvisionnements extérieurs nécessitant des déplacements. Les frais de déplacement seront à la charge de l'employeur.
Dans le cas exceptionnel de l'utilisation d'un véhicule personnel, l'employeur devra subvenir, en plus au complément d'assurance.


Nota : l'avenant du 28 janvier 1994 remplace les codes APE par des codes NAF dans le champ d'application de la présente convention.

COMPLÉMENT CARAVANE (5).

Légende : e= employé ; am = agent de maîtrise ; c = cadre.

Personnel d'entretien, assure le nettoyage et la propreté des locaux, du terrain d'exposition, du matériel exposé et du stock :
COEFFICIENT : 130
STATUT : e.

Magasinier d'atelier :
COEFFICIENT : 150
STATUT : e.

Vendeur ou vendeuse caravane débutant (1) :
COEFFICIENT : 130
STATUT : e.

Vendeur ou vendeuse caravane 1er échelon, possède au moins deux an de pratique professionnelle (1) :
COEFFICIENT : 140
STATUT : e.

Vendeur ou vendeuse caravane 2e échelon ayant au moins quatre ans de pratique professionnelle (1) :
COEFFICIENT : 160
STATUT : e.

Vendeur ou vendeuse caravane qualifié, ayant une compétence professionnelle et s'initiant aux travaux d'atelier (1) :
COEFFICIENT : 170
STATUT : e.

Vendeur ou vendeuse caravane, assurant la bonne tenue du terrain, des prises de commande, éventuellement de l'encaissement des factures et de l'enlèvement du matériel par le livreur ou le client (1) :
COEFFICIENT : 190
STATUT : e.

Chauffeur-livreur, titulaire du permis E, assure la livraison des caravanes auprès des clients :
COEFFICIENT : 160
STATUT : e.


Employé d'atelier débutant :
COEFFICIENT : 130
STATUT : e.

Employé d'atelier qualifié ayant acquis une expérience lui permettant d'assurer seul des travaux de réparation, peut être titulaire d'un CAP avec mention complémentaire " aménagement et rénovation des véhicules spécifiques " :
COEFFICIENT : 160
STATUT : e.

Employé d'atelier hautement qualifié effectuant tous les travaux de réparation, peut être titulaire d'un BEP avec mention complémentaire " aménagement et rénovation des véhicules spécifiques " :
COEFFICIENT : 170
STATUT : e.

Responsable d'atelier : dirige un atelier avec un effectif compris entre un et huit compagnons, organise le travail, prend les rendez-vous avec la clientèle, traite avec les experts, a une connaissance parfaite du produit et est à même de traiter un litige. Il effectue lui-même certains travaux :
COEFFICIENT : 185
STATUT : e.

Chef d'atelier : dirige un atelier avec un effectif de plus de huit compagnons, organise le travail, prend les rendez-vous avec la clientèle, traite avec les experts, a une connaissance parfaite du produit et est à même de traiter un litige :
COEFFICIENT : 220
STATUT : am.

NB : (1) Au niveau du vendeur : il doit vérifier la marchandise reçue, la mettre en rayon ou en place, assurer les rangements, l'étiquetage, la bonne tenue du ou des rayons dont il a la charge, ou du terrain. Il peut également assurer les encaissements, quelques travaux administratifs et les mises à disposition.
Tout vendeur doit assurer les prises de commandes.

(5) Les compléments " Caravane " et " Armurerie-Pêche " s'appliquent exclusivement aux types de commerces auxquels ils font référence mais n'excluent pas l'application éventuelle des autres postes sports et loisirs.

Nota : l'avenant du 28 janvier 1994 remplace les codes APE par des codes NAF dans le champ d'application de la présente convention.

COMPLÉMENT ARMURERIE-PÊCHE (5).

Légende : e= employé ; am = agent de maîtrise ; c = cadre.

Employé d'atelier capable d'assurer des travaux courants après une adaptation sommaire :
COEFFICIENT : 150
STATUT : e.

Employé d'atelier qualifié, ayant acquis une expérience lui permettant d'assurer seul des travaux de réparation :
COEFFICIENT : 160
STATUT : e.

OP1 : Ouvrier professionnel possédant un métier, peut être titulaire d'un CAP :
COEFFICIENT : 170
STATUT : e.

OP2 : Ouvrier professionnel capable d'exécuter seul tous les travaux d'une branche professionnelle :
COEFFICIENT : 185
STATUT : e.

OP3 : Ouvrier professionnel, a une connaissance complète de son métier, est capable d'assurer l'entretien et toutes réparations qui lui sont confiées :
COEFFICIENT : 200
STATUT : e.

Adjoint au responsable de magasin chargé, dans l'établissement dans lequel il exerce ses fonctions, sous la responsabilité du chef d'entreprise ou du directeur du magasin, de la coordination du travail et de l'animation du personnel :
Etablissement occupant moins de 10 personnes
COEFFICIENT : 220
STATUT : am.

Responsable de magasin : dirige le magasin sous l'autorité d'un cadre ou de l'employeur, a la responsabilité de l'exploitation :
Etablissement occupant moins de 10 personnes :
COEFFICIENT : 320
STATUT : c.

Responsable de magasin : dirige le magasin sous l'autorité d'un cadre ou de l'employeur, a la responsabilité de l'exploitation :
Etablissement occupant de 10 à 20 personnes :
COEFFICIENT : 350
STATUT : c.

NB : (1) Au niveau du vendeur : il doit vérifier la marchandise reçue, la mettre en rayon ou en place, assurer les rangements, l'étiquetage, la bonne tenue du ou des rayons dont il a la charge, ou du terrain. Il peut également assurer les encaissements, quelques travaux administratifs et les mises à disposition.
Tout vendeur doit assurer les prises de commandes.

(2) Dans les classifications " cadre " et " agent de maîtrise ", lorsque la détermination du coefficient est en fonction de l'effectif, sera pris en référence l'effectif moyen annuel de l'entreprise ou de l'établissement.

(3) Stagiaire : bénéficie d'une formation interne et externe lui permettant d'acquérir les connaissances nécessaires pour l'exercice du poste auquel il est destiné. La durée du stage n'excédera pas :
- deux mois pour le stagiaire caissier ;
- quatre mois pour le stagiaire adjoint au directeur de magasin/établissement ;
- six mois pour le stagiaire directeur de magasin/établissement.

(4) Dispositions générales s'adaptant à tous les postes (au niveau des salariés) :
Les salariés peuvent être appelés à assurer la bonne tenue de leur lieu de travail. Ils peuvent être amenés à effectuer des paquets-clients, des livraisons, ou des approvisionnements extérieurs nécessitant des déplacements. Les frais de déplacement seront à la charge de l'employeur.
Dans le cas exceptionnel de l'utilisation d'un véhicule personnel, l'employeur devra subvenir, en plus au complément d'assurance.

(5) Les compléments " Caravane " et " Armurerie-Pêche " s'appliquent exclusivement aux types de commerces auxquels ils font référence mais n'excluent pas l'application éventuelle des autres postes sports et loisirs.

Nota : l'avenant du 28 janvier 1994 remplace les codes APE par des codes NAF dans le champ d'application de la présente convention.

Temps partiel, préambule

Créé(e) par Accord 26 Avril 1993 en vigueur le 1er juin 1993 étendu par arrêté du 15 novembre 1993 JORF 25 novembre 1993)

Le travail à temps partiel est un moyen pour les sociétés commerciales et en particulier de la distribution, de répondre à la nécessité économique de faire face à des flux irréguliers de clientèle dans la journée, les jours de la semaine et les périodes de l'année, ainsi qu'à une demande de certaines catégories de personnes qui ne souhaitent pas travailler à temps complet.
Il convient donc de rechercher la meilleure adéquation possible entre les aspirations des salariés et les impératifs économiques, étant précisé que ce type de travail ne doit pas constituer un obstacle à l'accès du travail à temps plein.
De ce fait, les entreprises comprises dans le champ d'application du présent accord s'engagent à offrir les emplois à temps partiel en priorité à leurs salariés qui ne désirent plus travailler à temps complet, ainsi qu'à ceux de leurs salariés à temps partiel qui souhaiteraient compléter leur horaire de travail, avant de les proposer aux demandeurs d'emploi.
Le présent accord intervenu dans le cadre de la loi du 31 décembre 1992 a pour objet d'améliorer les garanties collectives et individuelles des salariés à temps partiel et donc de mieux les intégrer dans la vie de l'entreprise et de permettre la création d'emplois nouveaux.

Nota : l'avenant du 28 janvier 1994 remplace les codes APE par des codes NAF dans le champ d'application de la présente convention.

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20

retour