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Cour de cassation, 1ere chambre, 6 janvier 1998: pourvoi n°96-10.463

Karting: L'organisateur d'une activité dangereuse, en l'espèce une activité de karting, qui accepte de recevoir des conducteurs sans aucune expérience , doit prendre des précautions supplémentaires et équiper son circuit en conséquence, telle des bottes de paille constituant un obstacle de nature à arrêter le véhicule avant le grillage. Le défaut de telles précautions constitue un manquement à l'obligation de sécurité de nature à engager la responsabilité contractuelle dudit organisateur à l'égard de ses clients.

Pour apprécier le contenu de l'obligation de sécurité à laquelle est tenu l'organisateur d'une activité sportive, les tribunaux prennent notamment en considération les capacités physiques de la victime ainsi que son niveau d'expérience dans la discipline pratiquée. Ainsi n'hésitent-ils pas, lorsque la victime est novice, à mettre à la charge de l'organisateur une obligations de moyens renforcée.

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